Politique d’expédition

Les délais de livraison sont communiqués au moment de la validation de la commande. Faute de spécification du caractère impératif du délai ou de la date de livraison dans la confirmation de commande, ces délais ne constituent pas un délai de rigueur, ils sont donnés à titre purement indicatif et sans garantie. La responsabilité du Vendeur ne pourra en aucun cas être engagée en cas de retard ou de suspension de la livraison imputable au Client ou en cas de force majeure.

Le Vendeur est tenu de notifier au Client l’existence des motifs de l’empêchement temporaire ou de l’impossibilité de livrer si les circonstances ne rendent pas impossible cette notification. Si l’empêchement est temporaire, l’exécution du contrat est suspendue pendant la durée de cet empêchement. Toutefois, lorsque la durée dépasse 30 jours, chacune des parties a le droit de résilier le contrat sans indemnités. Cependant, si l’empêchement se rapporte à une livraison venue à échéance et faisant partie d’un contrat à livraisons échelonnées, la possibilité de résilier ne s’exercera que sur ladite livraison et non sur les livraisons à venir. Si au moment où survient l’empêchement, le Vendeur a déjà lancé la fabrication ou déjà fait fabriquer tout ou partie de la commande, le Client a l’obligation de prendre livraison de la quantité fabriquée aux conditions prévues.

En fonction des prestations de manutention exigées par la structure du ou des bâtiment(s) de livraison mentionné(s) par le Client, ou de livraisons personnalisées demandées par le Client, et de la distance géographique du lieu de la livraison, une tarification selon devis accepté par le Client sera appliquée par le Vendeur qui se réserve la faculté d’accepter ou de refuser ces conditions particulières de livraison.

Quel que soit le mode de transport et les modalités d’expédition, les marchandises voyagent aux risques et périls du Client.